Mentions légales

legal Apr 05, 2020

Présentation du site dokomaps.com


Le Site « Doko Maps » (« le Site ») est constitué du site accessible à l’URL http://dokomaps.com ainsi que du blog associé, accessible à l’URL https://blog.dokomaps.com

Le Site appartient à la société Doko Maps Société dont le siège social est situé 8 Rue Baudin, 26000 Valence, France.

Mr Aimable DUSINGIZIMANA est le responsable de la publication et peut être contacté à l’adresse e-mail suivante : contact@dokomaps.com

Le Site est hébergé par OVH, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD.)

Les Conditions Générales d’Utilisation du Site


du site Internet dokomaps.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci­-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment par Doko Maps. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété intellectuelle et Contenu du Site

Le nom de domaine dokomaps.com est la propriété exclusive de la société Doko Maps. De même, la marque « Doko Maps » et le logo associé sont la propriété exclusive de la société Doko Maps. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Les données cartographiques

OpenStreetMap® est un ensemble de données ouvertes, disponibles sous la licence libre Open Data Commons Open Database License (ODbL) accordée par la Fondation OpenStreetMap (OSMF).

Les données OpenStreetMap sont composées de données de la direction générale des finances publiques (anciennement la Direction générale des impôts).

Le nom « OpenStreetMap » et son logo avec la loupe associé sont des marques déposées de l’OpenStreetMap Foundation.

Pour obtenir les adresses des lieux, nous utilisons le service Google. Voir les conditions d’utilisation de l’API Google.

Contenu du site


Sauf mention contraire, le Site et chacun des éléments qui le composent, hors données OpenStreetMap et Google API, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont la propriété exclusive de la société Doko Maps.

Les avis et points de vue exposés dans les articles ainsi que les photographies, illustrations, images ou les témoignages n’engagent que leurs auteurs eux-­mêmes, et non la société Doko Maps.

Les utilisateurs s’engagent à ne pas publier sur le Site des avis, articles, images injurieuses, de caractère raciste ou sexuelle ou contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, portant atteinte aux droits de tiers, aux lois et règlements, à l’image de Doko Maps.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

La société Doko Maps ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers, du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.

De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

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Limitation de responsabilité

La responsabilité de la société Doko Maps ne saurait être engagée notamment dans les cas suivants :

  1. Difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne
  2. Interruptions momentanées du Site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour
  3. Défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents
  4. Fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations proposées sur le Site
  5. En cas de force majeure empêchant l’exécution par la société Doko Maps de ses prestations

Loi applicable et juridictions compétentes


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Aimable Dusingizimana

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